Objet du site : le site des compagnies des indes est un site accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des destinations touristiques partout dans le monde, des hébergements secs et des séjours construits pour les internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

I. CONDITIONS GENERALES

Editeur : Le site est produit par LES COMPAGNIES DES INDES, association loi 1901, Déclaré à la sous-préfecture de Boulogne-Billancourt sous le numéro du parution 20060025, immatriculée sous le numéro SIREN 499 704 831, code APE : 913E, dont le siège social est situé à Issy Les Moulineaux, FRANCE.
Directeur de publication : Sébastien BOUDAUD

Site hébergé par GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 37.000€ ayant son siège social au 15 place de la Nation à Paris (75011) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS N° TVA FR81423093459

En conséquence, LES COMPAGNIES DES INDES décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- pour toute survenance de bogues ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à
la disposition sur le site ;
- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

II. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

LES COMPAGNIES DES INDES s'engagent à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre aux COMPAGNIES DES INDES pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s'adressant à : LES COMPAGNIES DES INDES Place Kennedy 30 Avenue BOURGAIN 92130 ISSY LES MOULINEAUX ou à : serviceclients@compagniedesindes.com

III. LIENS

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où LES COMPAGNIES DES INDES ne peuvent contrôler ces sites et ces sources externes, LES COMPAGNIES DES INDES ne peuvent être tenues pour responsables de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, LES COMPAGNIES DES INDES ne pourront être tenues responsables de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

IV. DROITS DE PROPRIETE DES COMPAGNIES DES INDES

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive des COMPAGNIES DES INDES, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par LES COMPAGNIES DES INDES à cet effet.

Il est rappelé que LES COMPAGNIES DES INDES se réservent le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses intérêts. elcome to East and west Indies company's Internet Site. It is owned and operated by Les Compagnies des Indes ("LCI"). By using or accessing the Site, you agree to be legally bound and abide by the terms and conditions set forth below.

V. MARQUE ET DROITS DEPOSES

Les Compagnies des Indes et de la Chine® est une marque déposée par LES COMPAGNIES DES INDES